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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD
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MAS DES OLIVIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DES OLIVIERS
MICHEL PICARD SAS

Numéro de dépôt :
93494542
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
26/08/2013

Présentation de la marque MAS DES OLIVIERS

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « MAS DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2248203) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2248203) - 21000 - France.

La marque MAS DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS DES OLIVIERS est expirée depuis le 26 août 2013.

MICHEL PICARD a également déposé les autres marques suivantes : SINO , ZHONG LIU , VALECO , CUVEE DES BURGONES , LES VAROTTES , SINOBIOLOGIE BULLETIN DE MEDECINE CHINOISE TRADITIONNELLE , MANZANICE , SINOBIOL , SINOPSYCH , SINONC


MICHEL PICARD SAS - Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2248203) - 71150 - France - SIREN 440308195


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2248203) - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319977 - Publication au BOPI 2001-04-04

Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248203 - Publication au BOPI 2003-08-26

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie). Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.